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#1 16-11-2012 13:00:06

gagap
Nouveau membre
Date d'inscription: 16-11-2012
Messages: 1

Décharge de responsabilité, droits d'auteurs

Bonjour à tous,

Je fais partie d'une association qui organise prochainement un rencontre culturelle entre plusieurs écoles. Des pièces de théâtres seront jouées lors de cette manifestation, je souhaite donc dégager notre association de toute responsabilité vis à vis de la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques). C'est normalement à chaque troupe de s'acquitter de ces droits mais nous souhaitons vraiment être dégagés de toute responsabilité en cas de pépin. Auriez-vous un modèle à me proposer ?

Je vous remercie d'avance !

gagap

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