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#1 22-03-2009 15:08:55

MeWa
Nouveau membre
Date d'inscription: 22-03-2009
Messages: 1

Decharge de responsabilité

Bonjour,

je désire participer a un site de fouille archéologique. Mais dans les papiers a fournir les organisateurs demandent une décharge de responsabilité vis a vis du site de fouille.
Je ne sais absolument pas quelle forme celle ci doit avoir.
Quelqu'un aurait il une lettre type ?


Merci d'avance

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#2 14-08-2009 19:56:02

troy1980
Nouveau membre
Date d'inscription: 14-08-2009
Messages: 1

Re: Decharge de responsabilité

bonjour

je veut ecrire une décharge de résponsabilité pour mes éxucutifs contre  la reception des cachets pour leurs divisions , comment l'ecrire.

Merci d'avance

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